Étude de sol géotechnique – Tout savoir sur les missions G1 à G5

Vos questions sur l’étude de sol

L’étude de sol, c’est obligatoire ?

Non.

Le Contrat de construction de maison individuelle n’impose pas l’étude de sol. Cependant de nombreux constructeurs l’intègrent dans leurs prestations. Certains départements affectés par des risques particuliers (séismes, glissements de terrain, argiles gonflantes, présence de vides…) l’imposent. L’information sur le caractère obligatoire d’une étude est en principe disponible en mairie et sur www.georisques.gouv.fr. Certains assureurs peuvent aussi l’exiger, conscients que nombre de sinistres sont ainsi évités.

Quand réaliser une étude de sol ?

C’est la maison qui s’adapte au sol, pas l’inverse ! Il faut donc réaliser l’étude avant le premier coup de pioche. Plus les éventuels problèmes liés à l’adaptation de l’ouvrage au sol seront prévus, plus le maître d’ouvrage pourra les intégrer dans son avant-projet.

Une campagne de sondage abîme-t-elle le terrain ?

Non.

Vous pouvez demander l’autorisation à votre vendeur de terrain de réaliser vous-même une étude de sol. Les sondages sont généralement réalisés avec une foreuse équipée de chenilles en caoutchouc. Le terrain ne sera pas bouleversé.

Dans quel cas l’étude de sol est-elle recommandée ?

L’étude de sol est recommandée lorsque la commune présente des risques avérés. La présence d’argile est la cause de nombreux sinistres et l’origine de fissures, voire de lézardes.

Autre cas fréquemment rencontré : les zones de remblais. Sur ce type de terrains, très hétérogènes et instables, des tassements inégaux et des glissements peuvent se déclencher et modifier l’assise de la maison. La présence d’une nappe phréatique de surface ou d’une source peut aussi provoquer de sérieux désordres.

Y a-t-il une conséquence sur l’assurance dommages-ouvrage ?

Oui.

Lors de la signature de votre contrat de construction, vous allez devoir souscrire une assurance dommages-ouvrage pour vous protéger des éventuels désordres pouvant toucher votre maison Si une étude de sol est fournie, la sinistralité est beaucoup moins élevée… et la prime d’assurance le sera aussi.

Certaines compagnies d’assurances consentent une réduction pouvant atteindre 40 à 50 % sur l’assurance dommages-ouvrage !

L’étude de sol : et après ?

Une fois l’étude de sol réalisée, un rapport vous sera remis avec l’ensemble des recommandations géotechniques pour construire en toute sécurité. Votre dossier sera illustré de cartes et précisera la description du risque géotechnique du site, le type de fondations préconisé ainsi que les éventuelles nécessités de drainage. Vous pourrez remettre ce document à votre constructeur qui vérifiera alors la faisabilité de votre projet et l’adaptera le cas échéant.

Quels sont les désordres rencontrés en l’absence d’étude de sol ?

On observe le tassement et/ou le gonflement du terrain, des venues d’eau, des glissements de terrain, ce qui engendre des surcoûts, voire l’arrêt des travaux. Ces désordres se traduisent sur la construction par des fissures horizontales, verticales ou en diagonales. Des problèmes d’ouverture et de fermeture des portes et fenêtres peuvent aussi apparaître. Il peut aussi arriver un décollement des constructions annexes (garage, véranda, etc.).

En cas de sinistre et en l’absence d’étude préalable, quelles conséquences pour le maître d’ouvrage ?

Dans le cas d’un CMI (Constructeur de Maisons Individuelles), la responsabilité sera reportée sur le constructeur.

Dans le cas d’un contrat avec un architecte, le particulier maître d’ouvrage a à sa charge la réalisation d’une étude de sol. En cas de mauvaise surprise, toutes les conséquences découlant de l’absence d’étude de sol seront à la charge du particulier maître d’ouvrage.

Les résultats négatifs d’une étude de sol peuvent-ils être suspensifs dans l’acte d’achat d’un terrain ?

Lors de l’achat du terrain, et, sous réserve que le vendeur donne son accord, il est conseillé d’ajouter une clause suspensive dans la promesse de vente. Et, par exemple, en cas de résultats négatifs de l’étude de sol (surcoût sur les fondations, par exemple), l’achat du terrain peut être annulé.