Anticiper les mouvements de terrain avant la construction de votre maison !
Envie de construire votre maison plus sereinement ? Pensez à l’étude de sol !
Les mouvements de terrain, un risque à ne pas prendre à la légère !
L’analyse des risques de mouvements de terrain est incontournable avant de choisir un terrain à construire.
Les mouvements de terrain peuvent être rapides en surgissant de manière brutale et soudaine ou prendre la forme de mouvements plus lents contribuant à la déformation progressive du terrain.
Les conséquences des mouvements de terrain peuvent être catastrophiques avec la destruction des infrastructures, la perte des ressources naturelles jusqu’à entraîner de graves dangers pour les vies humaines.
Chaque mouvement de terrain est analysé et traduit dans un diagnostic ERP : État des Risques et Pollutions.
Un diagnostic de moins de 6 mois qui recense les risques existants sur une parcelle cadastrale et qui doit être joint à la promesse de vente ou à l’acte de vente ou au bail dans les communes concernées.
Le futur acheteur doit être informé par le vendeur des risques et pollutions auxquels le logement est exposé (naturels, miniers, technologiques, sismiques, radon…).
Vérifiez si votre commune est concernée par ces risques sur le site officiel de l’administration française : https://www.georisques.gouv.fr/
Quels sont les types de mouvements de terrains ?
Un mouvement de terrain peut prendre plusieurs formes : glissements de terrain, éboulements, coulées de boues, effondrements, érosions, INFRANEO Pavillons vous éclaire sur leurs spécificités :
- Glissements de terrain
Mouvement naturel de type gravitaire, d’origine sismique, géologique et géophysique, il se traduit par un déplacement plus ou moins brutal : descente d’une masse de terre sur une pente appelée plan de glissement. Le glissement de terrain peut être causé par une diminution des résistances du sol et sous-sol, la construction d’une maison, une diminution des appuis en pied de pente, une période sèche pouvant effriter la pente ou encore par un séisme.
- Eboulements et chutes de blocs
Mouvements de terrain rapides se traduisant par des chutes de pierres, de blocs, éboulements, écroulements en masse. - Coulées de boues
Composées d’au minimum 30 % d’eau, ces coulées boueuses se manifestent par des mouvements rapides de débris sous forme plus ou moins fluide. Les coulées de boues sont la plupart du temps causées par l’un de ces deux facteurs : rupture de pentes de terrain sur-saturés ou déclenchement sur une pente en période sèche suivie de pluie importantes. - Effondrements
Mouvements de terrain qui se traduit de manière plus ou moins brutale, souvent causés par la rupture du toit ou des appuis d’une cavité souterraine (qui peut être d’origine naturelle : creusées par l’eau en milieu soluble, ou anthropique : marnières, tunnels etc.)
- Erosions de berges
Ce type de mouvement s’illustre par un arrachement des sols des berges d’un cours d’eau pouvant provoquer des glissements de terrain ou éboulements.
Prévention des risques de mouvements de terrain, que dit la loi ?
L’article 68 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) intègre la prévention des risques de mouvements de terrain associés au phénomène de retrait-gonflement des argiles
Terrains argileux et sécheresse ne font pas bon ménage ! Le contexte de changement climatique, les périodes de canicule et de sécheresse à répétition provoquent un phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le terrain pas toujours perceptible. Ces mouvements lents entraînent une déformation progressive du terrain et causent de plus en plus de désordres sur les fondations des maisons individuelles.
Des zones à risques ont été identifiées avec une exposition moyenne à forte : voir carte
Depuis le 1er octobre 2020 :
- Le vendeur est tenu de faire réaliser une étude de sol préalable (G1) et d’informer l’acheteur du terrain de l’exposition au risque retrait-gonflement des argiles (RGA).
- Le maître d’ouvrage, en lien avec l’agence INFRANEO la plus proche, présente une étude géotechnique (type G2) qui décrit l’implantation et les caractéristiques du bâtiment.
- Le constructeur de l’ouvrage est tenu de respecter les recommandations de l’étude géotechnique
- Toutes les études géotechniques doivent accompagnées la promesse de vente, l’acte authentique de vente ou le titre de propriété.
Vous avez maintenant tous les axes de votre plan de prévention en main et pouvez préparer plus sereinement votre projet de construction ou de vente de terrain.
Contactez l’agence INFRANEO la plus proche pour l’étude géotechnique de votre terrain !